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Marques déposées par monsieur Allemane (Claude
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TOP ACCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP ACCES
M. Allemane (Claude)

Numéro de dépôt :
945816
Date de dépôt :
08/12/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TOP ACCES

Déposée le 8 décembre 1975 par monsieur Allemane (Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TOP ACCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Allemane (Claude domicilié(e) 6, rue Chopin, Agen et M. Bouchoux (Michel), 8, rue César-Franck, Créteil. - France.

La marque TOP ACCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 945816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque TOP ACCES est expirée depuis le 8 décembre 1985.

Allemane (Claude a également déposé les autres marques suivantes : DELTAQUITAINE , DELTAMECA , ZEBRE , HERON , DELTA BAIL , ZEBULON , E ETAC


M. Allemane (Claude) - 6, rue Chopin, Agen et M. Bouchoux (Michel), 8, rue César-Franck, Créteil. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-499

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.